M. MOSCA Dominique Bernard

Né le 02/07/1958 - Décédé le 22/11/2014

Épingler cette fiche

Sexe : Homme

Nom : MOSCA

Prénom(s) : Dominique Bernard

Date de naissance : 02/07/1958

Lieu de naissance : Audincourt - 25 - Doubs Code Insee 25031

Date de décès : 22/11/2014 (56 ans)

Lieu de décès : Issans - 25 - Doubs Code Insee 25316

Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSCA Dominique Bernard, vous devez contacter la mairie de Issans. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour,

Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSCA Dominique Bernard qui semble être décédé dans votre commune le 22/11/2014.

Voici les informations dont je dispose à son sujet :
- M. MOSCA Dominique Bernard.
- Né le 02/07/1958 à Audincourt - 25 - Doubs.
- Décédé le 22/11/2014 à Issans - 25 - Doubs.
- Acte de décès numéro 2.

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/21804349-mosca-dominique-bernard.

Cordialement

Rechercher les coordonnées de la mairie

Supprimer cette page

Contactez l'Insee pour vous opposer à la diffusion du décès de M. MOSCA Dominique Bernard. Cette page sera automatiquement supprimée dès que l'Insee aura mis à jour les informations. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à l'Insee par email à l'adresse contact-rgpd@insee.fr.

Bonjour,

Je souhaiterais que le décès de M. MOSCA Dominique Bernard soit inscrit au fichier des oppositions à la rediffusion.

Voici les informations dont je dispose à son sujet :
- Nom et prénoms : M. MOSCA Dominique Bernard.
- Date de décès : 22/11/2014
- Numéro d'acte de décès : 2

Cordialement.

S'opposer à la diffusion auprès de l'Insee